Mentions légales
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004
1. Éditeur du site
Institut Eclosion
Entrepreneur Individuel (EI)
SIRET : 489 075 432 00034
Adresse : 782T chemin de campagne, 30250 Sommières
Email : contact@institut-eclosion.com
Téléphone : 04 83 43 83 30
2. Directeur de la publication
Julien DIOP, en qualité de responsable légal de l’Institut Eclosion.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : www.ovhcloud.com
4. Activité et numéro de déclaration
L’Institut Eclosion est un organisme de formation professionnelle proposée à distance.
Activité principale : Formation continue d’adultes — Création de contenus rédactionnels et visuels par l’usage responsable de l’intelligence artificielle générative (Certification RS6776 enregistrée auprès de France Compétences par InKréa Certifications).
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, supports pédagogiques, charte graphique) est la propriété exclusive de l’Institut Eclosion ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Institut Eclosion.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse : contact@institut-eclosion.com.